Régulateur de vitesse bloqué : le conducteur est finalement relaxé

Le drame s’était déroulé le 14 Juillet 2006 sur l’autoroute A83. Un conducteur avait mortellement blessé une employée des ASF (Autoroutes du Sud de la France).

En cause : un régulateur de vitesse qui se serait bloqué, empêchant le chauffeur du véhicule de ralentir ou de freiner.

L’homme qui comparaissait, âgé de 55 ans et résidant à Toulouse, avait mortellement blessé une employée des ASF alors qu’il circulait à un bord d’un véhicule pratiquement neuf, de marque Toyota et de type Rav4.

En ce 14 Juillet 2006, l’homme n’avait pas réussi à désactiver le régulateur de vitesse en arrivant à proximité du péage et il a expliqué la barre du tribunal que « le frein ne répondait pas, la pédale était dure ».

Le véhicule avait alors fauché Stéphanie Mat, 46 ans et employée des ASF. Celle-ci était décédée sur le coup.

Le tribunal est allé à l’encontre de l’avis de l’expert, ce dernier n’ayant conclu à aucune défaillance du système de régulation. Le tribunal a, quand à lui, estimé que le conducteur n’avait pas pu résister à une force qui s’opposait à lui.

C’est la deuxième fois en moins d’un an que la justice relaxe un conducteur à la suite d’un blocage de régulateur de vitesse ayant entraîné un accident mortel sur la route.

En effet, le 20 décembre dernier, la cour d’appel de Chambéry avait également relaxé une conductrice qui avait percuté un véhicule à la suite d’une supposée défaillance du régulateur de vitesse de sa Toyota Corolla.

5 réponses à Régulateur de vitesse bloqué : le conducteur est finalement relaxé

  1. Fishdrake dit :

    Pour connaitre le probleme des regulateurs de vitesse :

    Bien souvent leurs utilisateurs les desactivent trop tard, Il s’installe une flemme du pied sur la pedale…

    Ce qui me pousse a traiter les juges qui ont pris cette décision d’incompétents c’est ce fait : Un RAv4 neuf… Ce qui veut dire que son conducteur découvrait ledit véhicule et n’a donc pas du avoir la réaction adéquate (ça plutôt que d’oser prétendre qu’un véhicule n’était pas contrôlable) .

    Qu’on ne me fasse pas croire que la pédale d’embrayage était dure, elle aussi… Ça et le frein a main, la voiture s’arrête. Et même si l’embrayage refuse de s’enfonce, il est aisé de mettre au point mort sans débrayer… puis de serrer le frein a main progressivement…

  2. JMP dit :

    Les différents véhicules que j’ai utilisé depuis 1987 étaient/sont tous équipés de régulateur de vitesse que j’actionne très régulièrement.
    Je ne crois pas une seconde à la thèse de l’automobiliste. Qu’à la limite il ne soit pas arrivé à le désactiver, c’est possible, mais qu’en freinant ça n’ait pas marché et qu’il n’ait pas pu débrayer… non, je n’y crois absolument pas !

  3. RS12 dit :

    bonjours
    il est toujours drole ,de constater que certaine personne , savent mieux que d’autre,sans avoir vécu le probleme !

    De mon coter je possede une C3 sensodrive,acheter neuve, en parfait état,vehicule de mon épouse , sans embrayage, total automatic , ou sequenciel, ou pallette au volant, motard gros cube depuis plus de vingt ans, et donc en principe lorsque je roule, je n’adopte, aucune hésitation,il se trouve que cette jolie c3, a eu aussi la facheuse idée, de donner du gaz toute seule, et ceci sans regulateur de vitesse enclencher,c’est asser surprenant,mais direct,donc pas de pied sur les pedales, et roule mimile, jusqu’au bout du parking de la clinique, vous me direr j’étais sur place en cas d’accident ! ,et ceci en troisieme, qu’elle avais décider d’utiliser en rétrogradant de 5 en 4 puis en trois, puisque coupleuse, et gerer par l’electronic,je lui ai donc adresser un gros coups de « tatane » dans le freins, ce qui a effectivement arreté, sa « fougue »,aller, sacher qu’il faux dans ce cas,ne pas etre « senil » ni perdre ces moyens,en conclusion, il se trouve que cela venais, du regulateur de vitesse, qui meme avec le bouton sur off, fesais ce qu’il voulais, default que ma femme m’avais signaler, mais nous les hommes ont ce dit ; « hum histoire de bonne femme », donc la commande au volant et le module electronic ont ete changer, depuis plus rien .
    Effectivement, moi je me suis arreter, mais dans le cas de cette personne en 2006 avec sa velsatis, je crois fort qu’il ai pu perdre ces moyens, j’ai eu un accident a l’armée avec un camion,heureusement dans la base aerienne, je revenais de l’exterieur, et ceci quasiment au pas, et pas de chance plus freins, pédale en bas, donc pompage panique,tourné le volant,et boum,dans le mur, puis à l’interieur du bureaux, et vous pouver etre sure, que votre cerveaux ne gère plus rien, a part le fait qu’il as compris , que sa va mal finir,j’avais aussi le freins de secours, sur le tableaux de bord, vous penser a votre « peaux »et pas,à quelque moyen de sauvetages le cerveaux analyse vite la situation, mais n’est pas informatiser pour vous proposer d’appuyer, sur tel ou tel bouton.
    Maintenant,si cela continu, le fait d’enlever les cables entre carburateur et accelerateur ,levier de vitesse et boite, et commande d’embrayage, un peux comme les air bus a320 au debut,je conseille d’installer dans ces charmantes voitures, un gros bouton, jaune et rouge d’arret d’urgence, en plein milieux du volant, genre NOT STOP , que l’on trouve en industrie,
    eh! sur les motos depuis des lustres on as un boutons rouge a droite sur tous les guidons, c’est la coupure d’urgence!
    fou non !
    Aller bonne route ! sinon vous pouver rouler en DeLorean DMC-12 en plus ecologic elle utilise les poubelles comme carburant ! nikel! ……………..

  4. RS12 dit :

    je rajoute

    biensur , je ne suis pas passer sur TF1, et heureusement , n’ai blesser personne sur ce parking, il faux helas accepter, le fait , que l’intégration de l’electronic,(pas chère) dans les vehicules, car ce n’est pas du « DASSAULT », va encore quelque temps occasionner des surprises,sinon il y à aussi les 1007 de peugeot, qui ont les porte electrique, qui s’ouvre toute seule, a la façon des « estafette renault  » de 70″S ou R4/R6 rodeo !

    c’est exellent! . bonne route à tous.

  5. Antoinette dit :

    oui… merci pour la remarque :))))

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