Cours du code de la route sur l'alcool au volant

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Alcool au volant


Cours en vidéo sur l'alcool au volant





Quelle est la réglementation en vigueur concernant l'alcoolémie au volant ?


Il est important de savoir que l’alcool est la première cause de mortalité sur les routes françaises, devant la vitesse.

Bien qu’il soit évidemment recommandé de ne pas consommer d’alcool avant de prendre le volant, la législation française tolère la conduite avec un taux d’alcoolémie maximum de 0,5 gramme d’alcool par litre de sang, ce qui équivaut à 0,25 milligramme d’alcool par litre d’air expiré. Cette limite représente environ la consommation de 2 verres normalisés. Par exemple, 2 verres de 25 centilitres de bière.

Vous êtes en infraction si vous conduisez avec un taux d’alcoolémie compris entre 0,5 et 0,79 gramme d’alcool par litre de sang. A partir de 0,8 gramme d’alcool par litre de sang, vous commettez un délit et les sanctions sont plus importantes.

Attention : Depuis le 1er juillet 2015, le seuil légal d'alcoolémie est abaissé à 0,2 gramme d'alcool par litre de sang pour les personnes disposant d'un permis probatoire. Concrètement, cela signifie qu'il est interdit pour cette catégorie de conducteurs de consommer de l'alcool avant de prendre le volant car ce taux peut être atteint dès la consommation d'un seul verre d'alcool. Cette mesure a été mise en place par le gouvernement pour sensibiliser les jeunes conducteurs sur les risques liés à la consommation d'alcool.




Quels sont les effets de l'alcool sur l'organisme ?


Les effets de l’alcool sur l’organisme sont immédiats. L’alcool entraîne une réduction du champ visuel, une diminution des réflexes, un allongement du temps de réaction mais également un effet euphorisant et une surestimation de ses capacités personnelles.

Le taux d’alcool dans le sang est à son maximum environ 30 minutes après la dernière consommation et diminue d’environ 0,15 gramme par litre de sang et par heure. Il faut savoir également que l’alcool est éliminé à 95% par le foie.

Certains médicaments peuvent être incompatibles avec la consommation d’alcool. Vous devez donc lire attentivement les notices ou demandez conseil à votre médecin.




Comment détecter la présence d'alcool dans l'organisme ?


Il est possible de détecter la présence d’alcool dans l’organisme grâce à plusieurs méthodes. La plus simple est d’utiliser un éthylotest. Celui-ci se présente sous la forme d’un ballon muni à son extrémité d’une capsule contenant un réactif chimique. En soufflant dans le ballon, le réactif va passer de la couleur jaune à la couleur verte si de l’alcool est présent dans l’air expiré. Un trait noir sur la capsule permet de savoir si la limite légale est dépassée. Néanmoins, un éthylotest manque de précision et ne permet pas de connaître le taux exact d’alcoolémie. Pour un résultat précis, il est nécessaire d’utiliser un éthylomètre qui affichera avec précision sur un écran le taux d’alcoolémie ou de procéder à une prise de sang.




Comment réduire rapidement mon taux d'alcoolémie ?


Il n’existe, à l’heure actuelle, aucune méthode pour réduire le taux d’alcoolémie présent dans son organisme. Il est donc inutile de boire beaucoup de café, beaucoup d’eau ou encore des boissons énergisantes dans le seul but de réduire rapidement son taux d’alcoolémie. De plus, le fait de diluer de l’alcool dans, par exemple, du jour d’orange ne va pas réduire la quantité d’alcool absorbé.
La seule méthode réellement efficace étant de patienter avant de prendre le volant et d’attendre que son taux d’alcoolémie diminue.




Quelles sont les sanctions en cas de conduite avec un taux d'alcoolémie non autorisé ?


Conduite avec un taux d'alcoolémie compris entre 0,5 et 0,79 grammes d'alcool par litre de sang :

  • Retrait de 6 points sur le permis de conduire
  • Amende forfaitaire de 135 euros

Possibilité de suspension du permis de conduire (comparution devant le tribunal, contestation de l'amende forfaitaire).

Conduite avec un taux d'alcoolémie égal ou supérieur à 0,8 grammes d'alcool par litre de sang :

  • Retrait de 6 points sur le permis de conduire
  • Amende pouvant aller jusqu’à 4 500 euros
  • Immobilisation du véhicule
  • Suspension du permis de conduire jusqu’à 3 ans voire annulation du permis de conduire
  • Obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière aux frais du contrevenant
  • Peine de prison jusqu'à 2 ans

Conduite en récidive avec un taux d'alcoolémie égal ou supérieur à 0,8 grammes d'alcool par litre de sang :

  • Retrait de 6 points sur le permis de conduire
  • Amende pouvant aller jusqu’à 9 000 euros
  • Confiscation du véhicule
  • Annulation du permis de conduire jusqu’à 3 ans
  • Obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière aux frais du contrevenant
  • Peine de prison jusqu'à 4 ans

Refus par le conducteur de se soumettre à une prise de sang pour vérifier le taux d'alcoolémie :

  • Retrait de 6 points sur le permis de conduire
  • Amende pouvant aller jusqu’à 4 500 euros
  • Immobilisation du véhicule
  • Suspension du permis de conduire jusqu’à 3 ans voire annulation du permis de conduire
  • Obligation de suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière aux frais du contrevenant
  • Peine de prison jusqu'à 2 ans

Association stupéfiants et alcool :

Le fait de conduire en ayant consommé un ou des stupéfiant(s) et en ayant un taux d'alcoolémie supérieur à la réglementation est passible d'un retrait de 6 points sur le permis de conduire, d'une amende dont le montant maximum est de 9000 euros, d'une suspension ou d'une annulation du permis de conduire pour une période ne pouvant excéder 3 ans et d'une immobilisation ou confiscation du véhicule occupé par le conducteur.




L'éthylotest anti-démarrage (EAD)


Qu'est-ce que l'éthylotest anti-démarrage (EAD) ?

L'éthylotest anti-démarrage (EAD) est un dispositif installé dans le poste de conduite et relié électroniquement au système permettant le démarrage du moteur. Le démarrage du moteur est conditionné à la vérification du taux d'alcoolémie du conducteur. Pour ce faire, celui-ci souffle dans l'appareil. Si le taux d'alcoolémie contenu dans l'air expiré est inférieur à la limite définie dans l'appareil, le moteur peut démarrer. Dans le cas contraire, le démarrage est impossible.

L'éthylotest anti-démarrage (EAD) est soumis à un contrôle tous les ans dans un centre qualifié. De plus l'éthylotest enregistre l'ensemble des données et les conserve pendant une durée de 45 jours. Enfin, l'utilisation par les conducteurs de l'éthylotest anti-démarrage est obligatoire lorsque les véhicules sont équipés de ce dispositif.

Quelle est la réglementation concernant les autocars ?

Depuis le 1er janvier 2010, Tout autocar mis pour la première fois en circulation et lorsqu'il est affecté à un transport en commun d'enfants est équipé d'un dispositif éthylotest antidémarrage (Arrêté du 2 juillet 1982 - Article 75 bis).

Au 1er septembre 2015, l’ensemble du parc d’autocars français devra être équipé d’un éthylotest anti-démarrage (EAD).